Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLAIS
BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO

Numéro de dépôt :
97661616
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque VERSAILLAIS

Déposée le 31 janvier 1997 par BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSAILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO, domicilié(e) 68 rue des Cévennes, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSONNEAU GENEVIEVE - France.

La marque VERSAILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLAIS est expirée depuis le 31 janvier 2007.

BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO a également déposé les autres marques suivantes : PHENICIO , INTERGATEAUX


BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO - 68 rue des Cévennes, 75015 PARIS - France


BRISSONNEAU GENEVIEVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250872 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 8 juillet 1997 - Retrait partiel n°239840 - Publication au BOPI 1997-07-08

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Préparations faites de céréales, glaces à rafraîchir.