VERSAILLAIS
Présentation de la marque VERSAILLAIS
Déposée le 31 janvier 1997 par BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSAILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERSAILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLAIS est expirée depuis le 31 janvier 2007.
BRISSONNEAU GENEVIEVE SOCORRO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250872 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 8 juillet 1997 - Retrait partiel n°239840 - Publication au BOPI 1997-07-08
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10